1. Informations sur l'Éditeur du Site
Le présent site web est édité par :
Trajet SucréSociété anonyme simplifiée au capital de 10 000 €
RCS Paris B 987 654 321
SIRET: 98765432100018
TVA Intracommunautaire: FR00987654321
Siège social: 14 Rue de la Paix, Floor 3, 75002 Paris, France
Téléphone: +33 1 70 95 12 34
Email: [email protected]
Directeur de la publication : Monsieur Jean Dupont, Fondateur.
2. Informations sur l'Hébergeur
Le site web est hébergé par :
Nom de l'Hébergeur FictifAdresse de l'hébergeur fictif, Code Postal, Ville, Pays.
Téléphone: +00 00 00 00 00
Site web: www.hebergeur-fictif.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Trajet Sucré est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
4. Limitation de Responsabilité
Trajet Sucré s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Trajet Sucré ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Trajet Sucré décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
5. Liens Hypertextes
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Trajet Sucré ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Trajet Sucré ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Dernière mise à jour : 12 avril 2024